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Nouvelles réglementations, mon appareil est-il encore aux normes? (Guide pour valider certifications EPA)

    Nouvelles réglementations, mon appareil est-il encore au normes?


Depuis quelques années, plusieurs municipalités ont mis en place de nouvelles législations pour encadrer les émissions de particules fines des appareils de chauffages à combustibles solides (bois, granules, charbon, maïs, tourbe, etc.). D'abord, ce fût Montréal qui partit le bal, puis Québec et Laval ont suivi.


Ce qui est commun à toutes les municipalités qui ont adopté des nouvelles réglementations, c’est que vous avez la responsabilité de vous assurer de la conformité de vos appareils! 


Voici donc un petit guide rapide pour vous aider à vous y retrouver. Dans un premier temps nous vous montrerons comment identifier le modèle exact de votre appareil, puis comment chercher dans la base de données de l’EPA (Environmental Protection Agency) pour obtenir le taux d’émission de particules fines de votre appareil.


    Quel est le modèle de mon appareil?


Tous les appareils doivent être munis d’une plaque signalétique qui démontre les certifications, dégagements minimums, numéro de série, modèle, etc. Celle-ci est une mine d’information pour tout savoir sur votre appareil de chauffage. Voici un exemple de ce à quoi cela ressemble et les endroits où vous les retrouverez généralement.


Image 1 : Exemple de plaque signalétique


    Où se trouve la plaque signalétique?


Poêle: Celle-ci se retrouve pratiquement toujours à l'arrière de l'unité, l'accès y est donc très facile.


Foyers et encastrables: La plupart du temps, elle est attachée à une petite chainette derrière les panneaux d’accès sur les côtés ou en dessous de la porte.


Sur certains encastrables, il arrive parfois que celle-ci soit derrière le contour de finition et l’accès y est donc plus difficile, du moins plus fastidieux. Nous recommandons de prendre en note les différentes informations pertinentes qui s’y trouve ou bien de prendre en photo la plaque lors de l’installation de l’appareil pour se sauver de cette tâche au cas où ces informations pourraient vous être utiles ultérieurement.


Image 2 : Emplacement sur un encastrable


    Vous ne trouvez toujours pas votre fiche signalétique?


Si vous n'arrivez pas à voir la plaque de votre appareil, ne paniquez pas. Le fabricant ou le distributeur de votre appareil pourras probablement vous aider à l'identifier! 


Voyez notre guide d'identification pour les appareils Pacific Energy et vous verrez comment il est possible d’identifier leur appareils les plus communs.

À l'adresse suivante: https://portail.coval.ca/forum/aide-1/question/identifiez-votre-modele-de-poele-pacific-energy-24


    Comment savoir si mon appareil est conforme à la réglementation?


Si vous avez la marque et le modèle de votre appareil, mais que vous ne voyez pas la plaque d’identification de l’appareil ou que les émissions n’y sont pas indiquées, vous pouvez vérifier le taux de votre appareil via la base de données de l’EPA.  Bien entendu, ce sera possible seulement si votre appareil possède la certification EPA.  Vous devrez vous rendre sur le site web de l’EPA dans la section de la base de données des appareils au bois certifié. 

À l'adresse suivante: https://cfpub.epa.gov/oarweb/woodstove/index.cfm?fuseaction=app.searchResults

N.B.: Selon votre municipalité, il est possible qu’une autre certification soit suffisante. Le présent guide ne couvre que la procédure pour valider la certification EPA.

Si vous cherchez un appareil sur une norme qui n’est pas actuelle, vous devrez cliquer ici. La norme actuelle est celle de 2020.


Image 3 : Autres normes plus anciennes



Vous pouvez ensuite affiner votre recherche selon les informations dont vous disposez pour réduire le nombre de résultats à parcourir. N’oubliez pas de cocher la case (Voir image 7) sans quoi vous ne serez pas en mesure de voir les appareils qui ne sont pas aux normes de 2020.


Image 4 : Comment afficher les résultats des autres normes

Image 5 : Exemple de recherche du Super 27 de Pacific Energy


***


    Résumé rapide pour les appareils pacific Energy

  • Vista, Vista classic, Alderlea t4: 

    • 1993-2019 - 2.9 g/h

  • Super 27, Spectrum, Spectrum classic, Standard, Alderlea t5: 

    • 1989-2019 - 3.4g/h

  • Summit, Summit classic, Alderlea t6: 

    • 1989-2019 - 3.4g/h

    • 2011-2019 - 3.9 g/h

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